cabinet d’avocats de référence en droit du sport
Droit du sport : un savoir-faire historique
Précurseur en droit du sport en France, FAJGENBAUM conseille et défend depuis plus de 40 ans les grands acteurs du secteur sportif dans la sécurisation de leurs compétitions, contrats et droits commerciaux.
À l’origine conseil du Comité d’Organisation des Jeux Olympiques d’hiver (Albertville’ 92), le Cabinet n’a cessé de développer son expertise, pour devenir l’un des leaders en la matière en France et en Europe.
Nous accompagnons les comités d’organisation des plus grandes compétitions internationales, comme l’UEFA Euro 2016, la Ryder Cup 2018, les Championnats du Monde de Ski Alpin 2023 ou, encore, la Coupe du Monde de Rugby 2023.
FAJGENBAUM est également le partenaire privilégié de grandes fédérations et ligues sportives françaises (tennis, rugby, escalade, etc.) mais aussi de clubs de renom (football et basketball notamment), à qui il offre un accompagnement sur mesure dans tous les aspects juridiques liés au sport.
Droit du sport : encadrer, protéger et défendre vos droits
Conseil et accompagnement juridique
Le Cabinet conseille et accompagne les :
- Organisateurs d’événements sportifs (Jeux Olympiques, Coupes et Championnats du Monde, Championnats d’Europe, etc.).
- Clubs sportifs, associations, fédérations nationales et internationales.
- Agences spécialisées en droits médias et marketing sportif.
- Collectivités territoriales, partenaires ou organisatrices de compétitions.
- Sportifs.
Contrats et réglementation
FAJGENBAUM rédige et supervise tous types de contrats liés au sport :
- Accords commerciaux : concessions audiovisuelles, contrats de partenariat, programmes de volontariat.
- Transferts et travail des sportifs : contrats de transfert, contrats de travail et d’agence sportive.
- Billetterie et droits des spectateurs : distribution des billets, lutte contre le trafic de billets, conditions générales de vente.
- Réglementation sportive : compatibilité avec les règlements des fédérations nationales et internationales.
Contentieux et stratégie juridique
Le Cabinet défend les intérêts de ses clients :
- En matière de propriété intellectuelle (ambush marketing, protection des marques et du patrimoine immatériel des acteurs du sport).
- Devant les juridictions civiles et pénales pour des contentieux liés à la billetterie ou aux droits des organisateurs.
- Lors des procédures administratives et judiciaires impliquant des fédérations, clubs ou collectivités.
